Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ASCORT B
INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE (I.R.S.)

Numéro de dépôt :
1098534
Date de dépôt :
01/06/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ASCORT B

Déposée le 1 juin 1979 par INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE (I.R.S auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ASCORT B » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE (I.R.S.) domicilié(e) Société anonyme, avenue Foch à CHATILLON SUR CHALARONNE (AIN). - France.

La marque ASCORT B a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1098534.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ASCORT B est expirée depuis le 1 juin 1989.

INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE (I.R.S a également déposé les autres marques suivantes : SOLUCETYL , GUM TYRO


INSTITUT DE RECHERCHE SCIENTIFIQUE (I.R.S.) - Société anonyme, avenue Foch à CHATILLON SUR CHALARONNE (AIN). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-054

Inscription - Transmission de propriété n°36821 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36820 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°36819 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques pour enfants et malades;emplâtres, matériel pour pansement;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles.